Mentions legales

EDITION

Ce site est édité par le SEFSIL, Maison du Pôle Bois Le Puy Pinçon BP 30 19001 Tulle Cedex.

Responsable de la rédaction : SEFSIL / Tel : 05 55 29 22 70

Création et réalisation du site :
Say Tout Com

Hébergement du site : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIETE

Tous les éléments de ce site Internet (logos, graphismes, photos, animations, sons, textes) sont la propriété du SEFSIL, à l’exclusion des éléments appartenant à un partenaire du SEFSIL.

COOKIES

Nous pouvons être amenés à utiliser le système des « cookies » lors de votre visite sur notre site. Il ne permet pas de vous identifier, mais permet de nous fournir des informations relatives à votre navigation sur notre site, et mieux répondre à vos attentes. Vous pouvez identifier, voir supprimer ces cookies dans les options de votre navigateur.

RESPONSABILITE

Les informations disponibles sur notre site ne sont pas exhaustives, et le SEFSIL s’efforce d’en assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude, et la mise à jour. SEFSIL se réserve donc le droit de modifier à tout moment ces informations. Les informations contenues sur notre site sont la propriété du SEFSIL, et soumises aux lois existantes en matière de protection des droits d’auteur. Les copies des informations figurant sur notre site, sont pour votre usage personnel. Toute autre utilisation est expressément interdite. En conséquence, SEFSIL décline toute responsabilité de l’utilisation que vous ferez de ses informations, et plus généralement de tous dommages directs, indirects provoqués par leur utilisation.

LES LIENS HYPERTEXTES

Nous déclinons toute responsabilité quant aux liens hypertextes présents sur notre site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet. Les personnes physiques ou morales qui souhaitent créer un lien hypertexte sur notre site, doivent en demander l’autorisation expresse au SEFSIL.

DROIT APPLICABLE

Nos mentions légales sont soumises au droit français et ne relèvent que de la compétence exclusive des tribunaux français en cas de litige.
 

Retour à la page d’accueil

 

Annuaire divers

Haut de page